|
|
 |
|
| A TELECHARGER - INTERNATIONAL |
|
Cette partie de notre site contient des informations détaillées pour les membres de Creamoda. Pour pouvoir les consulter, vous devez tout d'abord vous identifier en indiquant votre code d'accès.
Envisagez-vous de devenir membre de Creamoda? Cliquez ici et recevez notre circulaire Fashion Flash à l'essai!
|
- Délocalisation
- Résultats enquête délocalisation 2009
- Politique commerciale- U.E.
- Droit antidumping sur le linge de lit du Pakistan - Règlement 695/2006
- droit antidumping sur le linge du lit - Pakistan - règlement 396/2008
- Etats-Unis - sanctions commerciales - liste des produits 2009 (1er mai)
- pays SPG+ (schéma 2009-2011)
- Pays bénéficiaires SPG
- Catégories textiles/habillement
- Paneuromed
- Protocole d'origin - EEE
- Notes explicatives règles d'origine
- Matrice Paneurmed (12.09.2009)
- Nomenclature
- Nomenclature combinée 2009
- Nomenclature combinée 2010
- Nomenclature des pays 2007
- NACE Rév.1.1.
- NACE Rév.2.
- Déclaration du fournisseur
- Modèle de déclaration du fournisseur pour les produits d'origine préférentielle
- Modèle de déclaration du fournisseur de produits d'origine non préférentielle
- Modèle de déclaration du fournisseur UE-Turquie
| |
|
|
|
Milieu